1.         Editeur du site

Nom de la société, structure juridique de la société, au capital de X €, dont le siège social est situé adresse du siège social, immatriculée sous le n° XXX XXX  XXX RCS Nom de la ville, avec le n° de TVA Intracommunautaire XX XX XXX XXX XXX, représentée par Nom du Gérant, en qualité de Fonction.

2.         Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Nom du Gérant, fonction du Gérant

3.         Hébergement du site

Ce site est hébergé et réalisé par coq-trotteur (SAS FEELCITY), spécialisée dans l’accompagnement digital des entreprises, dont le siège social est situé au 18 Rue de la Plaine de Cimiez, 06000 Nice – France, immatriculée sous le n° 850 289 083 RCS Nice.

4.         Adresse de contact du site

Vous pouvez nous contacter via les différents canaux de communication mis en place via l’adresse électronique : mail de contact

5.         Confidentialité et données personnelles

La collecte et le traitement de données à caractère personnel visés par les services proposés par nom de la société au travers de son site nom de domaine du site sont soumis au droit français, et notamment à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 dans ses versions modifiées, et au Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.

Dans le cadre de son activité, nom de la société est amené à collecter et à traiter des données utilisateurs et des données personnelles pour son propre compte. Nom de la société détermine conjointement les finalités et les moyens de Traitements des données. 

Les données récoltées ont pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et des prestations proposés sur nom de domaine du site. Ces dernières ne seront jamais transmises à des tiers sauf si l’utilisateur a donné explicitement son consentement.

Une importance particulière est donnée à la sécurité et au stockage des données. Des mesures physiques, logiques, administratives et organisationnelles, adaptées au degré de sensibilité des données, en vue d’assurer l’intégrité et la confidentialité des données sont mises en place.

Conformément à la réglementation en vigueur, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité des données. Vous pouvez à tout moment demander à exercer vos droits en contacter : nom du contact.

6.         Propriété intellectuelle

La gestion du site est assurée par nom de la société ou nom de la personne.

Le site Internet ainsi que chacun des éléments qui le compose, notamment les éléments graphiques, textuels, les images et tout autre élément de contenu associés au site Internet ainsi que les dénominations sociales, les marques et les logos sont la propriété exclusive de Nom de la société. Sauf à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction, diffusion ou utilisation de quelque nature que ce soit, sans l'autorisation expresse de Nom de la société, est interdite. Toute reproduction, imitation, extraction ou réutilisation engage la responsabilité de son auteur ce qui constitue une contrefaçon selon l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter Nom de la société.

Pour en savoir plus, nous vous recommandons de consulter nos Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (mettre lien hypertexte).

7.         Responsabilité

Nom de la société s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment en dehors de tout dysfonctionnement lié à l’hébergeur de ce dernier. Nom de la société se réserve le droit de corriger et d'actualiser à tout moment et sans préavis le contenu de ce site.

Nom de la société décline toute responsabilité, pour quelque cause que ce soit, en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption, de problèmes techniques, y compris de connexion sur le site, ou de non-disponibilité du site Internet.

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Nom de la société ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site Internet soit exempt de virus, d’autres infections logiques sur le site, ou qu'il puisse survenir un problème technique ou une détérioration qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.

8.         Liens hypertextes

Le site Internet peut contenir des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par Nom de la société. En conséquence, elle ne peut être tenue pour responsable du contenu des sites ou de tout élément ou service présenté sur ces sites et auxquels vous aurez ainsi l'accès.

De même, la consultation et la collecte de données personnelles sur ces sites sont soumises aux propres conditions d'utilisation et de protection de ces sites.

Nous vous conseillons de prendre connaissance des différentes politiques et licences mises en place sur ces sites.

Toutefois, vous pouvez nous notifier le caractère inapproprié d’un lien afin que nous puissions dans un délai raisonnable retirer le lien hypertexte en cause.

     9.       Cookies

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